Marque renouvelée - Marque en vigueur

TV-SCAN
MEDIAMETRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93486220
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2023

Présentation de la marque TV-SCAN

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEDIAMETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIAMETRIE domicilié(e) 70 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SZILVASI, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque TV-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TV-SCAN arrivera à expiration en date du 5 octobre 2023.

MEDIAMETRIE a également déposé les autres marques suivantes : La France Plurimédia , LOCAL MEDIEN , ESTIMAT , SEPT , 75000 RADIO , M , MEDIASCAN , M MEDIAMETRIE , RADIOMAT , SPOT CONTROL


MEDIAMETRIE, Société Anonyme - 70 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 333344000


CABINET SZILVASI, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249282 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 26 octobre 1999 - Concession de licence n°288046 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 14 mars 2011 - Changement d'adresse n°545207 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2535074 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Inscription le 10 février 2020 - Modification d'un mandataire n°779703 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Appareils et instruments d'enregistrement et de mesure automatique de fréquentation et d'audience des médias; logiciels de traitement des données des panels radio Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie, documents et rapports; photographies; adhésifs; matériel d'instruction ou d'enregistrement Travaux statistiques ou établissement de statistiques; renseignements d'affaires; services de publicité; conseils et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; recueil, traitement, notamment informatique, analyse et travaux statistiques portant notamment sur les données d'audience des médias et autres données; sondages d'opinion; études, recherches et analyses de marchés.Tous services de communication y compris agences de presse et d'informations; collection et distribution d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques; expédition, transmission de dépêches et messages; tous services destinés à l'information du public et des professionnels des médias, notamment transmission, recueil par télématique ou tout autre moyen de données et d'informations sur la fréquentation et l'audience des médias.Editions de livres, revues.Services de programmation pour ordinateurs dans le domaine de la mesure de l'audience des médias

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.