Déposée le 21 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEDIAMETRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOT CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIAMETRIE domicilié(e) 55-63, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2249281) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 000 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SYLVIE SZILVASI domicilié(e) 4, rue de Rome,75008 PARIS (dossier no 2249281) - 75008 - France.
La marque SPOT CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIAMETRIE, Société Anonyme - 55-63, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2249281) - 92300 - France - SIREN 333344000
CABINET SYLVIE SZILVASI - 4, rue de Rome,75008 PARIS (dossier no 2249281) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249281 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Inscription le 14 mars 2011 - Changement d'adresse n°545207 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Papier, carton; produits de l'imprimerie, documents et rapports, photographies.Travaux statistiques ou établissement de statistiques; renseignements d'affaires, services de publicité, conseils et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, recueil, traitement, analyses et travaux statistiques portant notamment sur les données d'audience des médias et autres données; sondages d'opinion, études, recherches et analyses de marchés.Tous services de communication y compris agences de presse et d'informations; collection et distribution d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, expédition, transmission de dépêches et messages; tous services destinés à l'information du public et des professionnels des médias, notamment transmission, recueil de données et d'informations sur la fréquentation et l'audience des médias.Edition de livres, revues; abonnement de journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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