Déposée le 14 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MEDIALAB S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIALAB S.A domicilié(e) 104 Avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 737 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 14 septembre 2004.
MEDIALAB S.A Société Anonyme - 104 Avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 384737094
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284066 - Publication au BOPI 1999-09-06
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269976 - Publication au BOPI 1999-01-11
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Appareils et instruments informatiques, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, disquettes souples, changeurs de disques (informatique), claviers d'ordinateurs, unités à bandes magnétiques (informatique), circuits intégrés, circuits imprimés, coupleurs (informatique) support de données magnétiques, explorateurs scanneurs (informatique), appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique), interfaces multimodales pour ordinateurs, appareils de visualisation pour ordinateurs, visuels de casque, appareils de génération de synthèse sonore, lecteurs (informatique), mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, moniteurs (programmes d'ordinateurs), processeurs (unité centrale de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), souris (informatique), appareils pour le traitement de texte, unités à bande magnétique (informatique), tables traçantes (traceurs digitaux). Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, imprimés.Consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels (conception), mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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