MEDIAKIOSK, Société par actions simplifiée JCDecaux SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4252463
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
Présentation de la marque K
Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIAKIOSK et la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIAKIOSK domicilié(e) 36-42 boulevard Louise Michel - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-Sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Mme. Isabelle VINCENT, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIAKIOSK, Société par actions simplifiée - 36-42 boulevard Louise Michel - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 5
JCDecaux SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - Neuilly-Sur-Seine - France - SIREN 3
JCDecaux, SA, Mme. Isabelle VINCENT, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°795140 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Kiosques de vente essentiellement métalliques ;
Ecrans digitaux, écrans tactiles, écrans interactifs ; Ecrans digitaux, tactiles, interactifs intégrés dans des kiosques ; Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; Publications électroniques sous forme de magazines ; Contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ;
Publicité pour les tiers ; Services de régie publicitaire ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, coupons de réduction, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux, revues, périodiques, magazines, livres et produits multimédia (pour des tiers) ; Services d'abonnement à des journaux électroniques, revues électroniques, périodiques électroniques, magazines électroniques, livres électroniques (pour des tiers) ; Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, notamment sur des kiosques ; Location d'espaces publicitaires ; Services rendus dans le cadre du commerce de détails de produits de l'imprimerie, prospectus, imprimés, journaux, revues, périodiques, magazines, livres, catalogues, sous forme numérique ou non ; Opération de parrainage d'événements médiatiques et publicitaires ; Services publicitaires et promotionnels liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatiques ou par des réseaux de télécommunications ; Services de vente au détail de boissons, de boissons fraîches et chaudes, café, thé, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons non alcooliques, de boissons de fruits, de jus de fruits, d'autres préparations pour faire des boissons, de produits alimentaires salés et sucrés, de gâteaux, de biscuits, de sucreries, de pâtisseries, de glaces, de produits d'épicerie, de confiserie, de gommes à mâcher, barres de céréales, chocolats (bonbons), bonbons ; Service de vente au détail d'articles de souvenirs, cartes postales et cartes postales illustrées, posters, cartes et plans géographiques, cartes et plans de réseaux de transports, timbres, enveloppes, tickets (billets), coupons de circulation sur les réseaux de transport, d'accessoires de téléphone mobile, notamment chargeur, adaptateurs, écouteurs de téléphone, casques de téléphone, cartes de téléphone, étuis pour téléphone, d'objets imprimés en 3D ; Vente au détail de tickets ou bulletins de jeu, de jeu de hasard, de jeu d'argent, de loterie, paris ou pronostics ;
Télécommunications ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Transfert de données par le biais de la télécommunication ; Mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne ; Expédition, échange et transmission d`informations, de messages, de données, de son, et d`images par réseau dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires.
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