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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiacité Sud
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TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE
Médiacité Sud SARL

Numéro de dépôt :
98715909
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiacité Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiacité Sud domicilié(e) 7, bv. Sarrail, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 480 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Médiacité SUD M. Loiseau - France.

La marque TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES - NEUVES ANALYSE ET VALORISATION DU TERRITOIRE est expirée depuis le 28 janvier 2008.


Médiacité Sud SARL - 7, bv. Sarrail, 34000 Montpellier - France - SIREN 388480485


Médiacité SUD M. Loiseau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

- études et analyse en géographie, urbanisme, environnement, paysage, cartographie, statistiques, économie et sociologie.