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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDIAC ZAC des Baterses Nord
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INTERIEUR NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERIEUR NATURE
MEDIAC SA ZAC des Baterses Nord

Numéro de dépôt :
3158474
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
INTERIEUR NATURE de MEDIAC ZAC des Baterses Nord

Présentation de la marque INTERIEUR NATURE

Déposée le 4 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) MEDIAC ZAC des Baterses Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERIEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIAC ZAC des Baterses Nord domicilié(e) Rue des Petites Combes - Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 838 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIAC SA ZAC des Baterses Nord domicilié(e) Rue des Petites Combes - Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France.

La marque INTERIEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERIEUR NATURE est expirée depuis le 4 avril 2012.


MEDIAC SA ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France - SIREN 338838527


MEDIAC SA ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost,01708 MIRIBEL - 01708 - France


Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416068 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Cordes - Ficèles - Duvet - Plumes. Matières textiles fibreuses brutes (Jute - Lin - Coton - Coco - Raphia - Sisal) . Poils d'animaux. Tissus et produits textiles divers (non tissés - Voiles) Broches (accessoires habillement) . Ornements de chapeaux (non en métaux précieux) . Badges ornementaux. Articles décoratifs pour la chevelure. Dentelles - Broderies - Rubans - Lacets - Boutons - Fleurs, fruits et animaux artificiels. Décorations pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].