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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDIAC Capital 1 000 000 F
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Couture
Marque expirée - Marque en non vigueur

Couture
MEDIAC S.A. Capital 1 000 000 F

Numéro de dépôt :
99772600
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque Couture

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MEDIAC Capital 1 000 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Couture »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIAC Capital 1 000 000 F domicilié(e) BP 427, Z.A.C. des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 838 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIAC S.A. Capital 1 000 000 F - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couture est expirée depuis le 27 janvier 2009.


MEDIAC S.A. Capital 1 000 000 F - BP 427, Z.A.C. des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, 01704 BEYNOST CEDEX - France - SIREN 338838527


MEDIAC S.A. Capital 1 000 000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416068 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 23 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°802331 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Ciseaux, aiguilles Fils à usage textile Ecussons brodés Les broderies Paillettes Epaulettes pour vêtements OEillets Perles (ornement d'articles textiles) Epingles (autres qu'articles de bijouterie).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.