Déposée le 4 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA WELCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART TO DATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA WELCOME domicilié(e) 1 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 070 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIA WELCOME - France.
La marque ART TO DATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIA WELCOME Société par Actions Simplifiée - 1 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France - SIREN 433070323
MEDIA WELCOME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Publicité. Services d'agence de publicité, notamment conseil et réalisation de publicités, location d'espaces publicitaires ; services d'agence de publicité sur réseaux informatiques ou téléphoniques et notamment location d'espaces publicitaires sur réseaux informatiques ou téléphoniques ou tout autre moyen interactif de communication. Service de publicité et d'information commerciale par réseaux informatiques ou téléphoniques. Gestion de fichiers informatiques. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Organisation d'expositions ou de manifestations à but commercial ou de publicité, notamment sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Services d'agence de presse et d'information notamment sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ou téléphoniques. Service de télécommunication et de messagerie informatique par réseaux informatiques ou téléphoniques. Transmission de données commerciales, publicitaires, culturelles, ou de divertissement par réseaux informatiques ou téléphoniques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues et services d'édition de données informatiques, notamment de publication sur Internet, destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Elaboration, conception, mise à jour, location et maintenance de logiciels d'ordinateurs et conseils techniques en matériel d'information. Conception, réalisation, hébergement et mise en place de sites sur Internet et réseaux informatiques ou téléphoniques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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