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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA RESTAURATION FRANCE
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NORMAND IT'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMAND IT'S
MEDIA RESTAURATION FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4348987
Date de dépôt :
25/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2027
NORMAND IT\'S de MEDIA RESTAURATION FRANCE

Présentation de la marque NORMAND IT'S

Déposée le 25 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA RESTAURATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NORMAND IT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA RESTAURATION FRANCE domicilié(e) 31 RUE SAINT VINCENT - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIA RESTAURATION FRANCE, SAS, M. COUDY PHILIPPE domicilié(e) 31 RUE SAINT VINCENT - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

La marque NORMAND IT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAND IT'S arrivera à expiration en date du 25 mars 2027.

MEDIA RESTAURATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAFÉ POULETTE , CAFE NORMANDY , CHEF ROUGE , FLORE ET JULIEN , L'OURS NOIR , PAIN ET VIRGINIE , ARNAUD , LE COMPTOIR DES VOYAGES , MEDIA Restauration , CAFÉ POULE


MEDIA RESTAURATION FRANCE, SAS - 31 RUE SAINT VINCENT - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


MEDIA RESTAURATION FRANCE, SAS, M. COUDY PHILIPPE - 31 RUE SAINT VINCENT - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ” ; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ” ; eaux-de-vie de cidre bénéficiant de l'indication géographique “ Eau-de-vie de cidre de Normandie ” ; eau-de-vie de poiré bénéficiant de l'indication géographique “ Eau-de-vie de poiré de Normandie ” ; pommeau bénéficiant de l'indication géographique “ Pommeau de Normandie ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.