Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OURS NOIR
MEDIA RESTAURATION FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3132518
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2011
L\'OURS NOIR de MEDIA RESTAURATION FRANCE

Présentation de la marque L'OURS NOIR

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MEDIA RESTAURATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIA RESTAURATION FRANCE domicilié(e) 26 RUE VERTE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 410 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIA RESTAURATION FRANCE SA - France.

La marque L'OURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OURS NOIR est expirée depuis le 16 novembre 2011.

MEDIA RESTAURATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAFÉ POULETTE , CAFE NORMANDY , CHEF ROUGE , FLORE ET JULIEN , PAIN ET VIRGINIE , NORMAND IT'S , ARNAUD , LE COMPTOIR DES VOYAGES , MEDIA Restauration , CAFÉ POULE


MEDIA RESTAURATION FRANCE SA - 26 RUE VERTE, 76000 ROUEN - France - SIREN 409410560


MEDIA RESTAURATION FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Restauration (alimentation)