L'OURS NOIR
Présentation de la marque L'OURS NOIR
Déposée le 16 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MEDIA RESTAURATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OURS NOIR est expirée depuis le 16 novembre 2011.
MEDIA RESTAURATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52