Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA-CURSUS.COM
/
"ACTUAL ' ICONE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ACTUAL ' ICONE"
MEDIA-CURSUS.COM, Sas unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3094809
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque "ACTUAL ' ICONE"

Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA-CURSUS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ACTUAL ' ICONE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIA-CURSUS.COM domicilié(e) 94 Rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 800 04R .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGELLAN - France.

La marque "ACTUAL ' ICONE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ACTUAL ' ICONE" est expirée depuis le 11 avril 2011.

MEDIA-CURSUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : " AUTO KIT" , MEDIA-VAP , VENI VENDU VICI , "MEDIA BTP"


MEDIA-CURSUS.COM, Sas unipersonnelle - 94 Rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France - SIREN 40180004R


MAGELLAN - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384521 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs.