Déposée le 12 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) MEDIA COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TV CONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIA COSMOS domicilié(e) 8 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 176 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIGH CO domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMÈDE CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque TV CONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIA COSMOS, Société anonyme - 8 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France - SIREN 421176090
HIGH CO - 365 AVENUE ARCHIMÈDE CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Publicité ; service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; constitution (saisie) de banques de données ; promotion de vente pour des tiers concernant des programmes audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Télécommunications ; services de communications par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission de dépêches et de messages ; informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; consultation et conseil techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
Transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à ; mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisuels, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
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