Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
MEDIA CONVERGENCE

Numéro de dépôt :
3090110
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES de MEDIA CONVERGENCE

Présentation de la marque ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Déposée le 14 mars 2001 par MEDIA CONVERGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est MEDIA CONVERGENCE, domicilié(e) Agence Conseil, 1, voie Félix Eboue, 94021 Créteil Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIA CONVERGENCE - France.

La marque ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE GENERAL DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES est expirée depuis le 14 mars 2011.

MEDIA CONVERGENCE a également déposé les autres marques suivantes : Marathons du Monde , “ CONVIVES LA VILLE ” , Salon National de la Restauration Collective – SANAREC , ANARES – Annuaire National des Agences Régionales de Santé. , ANNUAIRE DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES , MARIANE DE FRANCE , MISS MARIANE , " INFORMATIONS ET REGLEMENTATION SANITAIRES " , ANNUAIRE DES DIRECTIONS DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES -ADASS- , MISS MARIANE


MEDIA CONVERGENCE - Agence Conseil, 1, voie Félix Eboue, 94021 Créteil Cedex - France


MEDIA CONVERGENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produits de l'imprimérie matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations. Edition de livre de revues. Prospectus. Location de temps d'accès a un serveur de base de donnes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.