Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planète Saturn
" MEDIA CONCORDE " - (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
99813557
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque Planète Saturn

Déposée le 20 septembre 1999 par la société MEDIA CONCORDE - (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Saturn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société MEDIA CONCORDE - (S.N.C domicilié(e) Centre Commercial de Villiers en Bière, 77195 DAMMARIE LES LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 210 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Marie KOEHLER de MONTBLANC Avocat - France.

La marque Planète Saturn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Saturn est expirée depuis le 20 septembre 2009.


" MEDIA CONCORDE " - (S.N.C.) - Centre Commercial de Villiers en Bière, 77195 DAMMARIE LES LYS - France - SIREN 349210237


CABINET FIDAL Maître Marie KOEHLER de MONTBLANC Avocat - France


Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325285 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

- Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoir. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, à l'exception des vidéos enregistrées, disques, acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. - Instruments de musique. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballages en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes) à savoir assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers (non en métaux précieux), corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux), cornes à boire, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie), cruches, cruchons (non en métaux précieux), dames-jeannes, dessous de carafe, non en papier et autres que linge de tables, dessous-de-plat (ustensiles de tables), écuelles, gobelets (non en métaux précieux), gourdes, hanaps (non en métaux précieux), huiliers (non en métaux précieux), jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), passe-thé (non en métaux précieux), pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique (non en métaux précieux), plats (non en métaux précieux), poivriers (non en métaux précieux), porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents (non en métaux précieux), pots, ramassemiettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviette (non en métaux précieux), saladiers (non en métaux précieux), salières (non en métaux précieux), seaux à rafraîchir, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, services (vaisselles), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes (non en métaux précieux), soupières (non en métaux précieux), sucriers (non en métaux précieux), tasses (non en métaux précieux), tâte-vin (pipettes), théières (non en métaux précieux), vaisselle (non en métaux précieux), verres (récipients). - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël. - publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).