Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Planète découverte
media 9, SAS
Numéro de dépôt :
3746608
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Planète découverte
Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) media 9
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Planète découverte »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) media 9 domicilié(e) 65 rue de Lévis - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 536 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, media 9 domicilié(e) 65 rue de Lévis - 75017 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
media 9 a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVRIR LE MONDE
media 9, SAS - 65 rue de Lévis - 75017 - Paris - France - SIREN 319536793
media 9 - 65 rue de Lévis - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562306 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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