Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DOMICILE 365
Media 365, SASU

Numéro de dépôt :
3946105
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
A DOMICILE 365 de Media 365

Présentation de la marque A DOMICILE 365

Déposée le 14 septembre 2012 par Media 365TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A DOMICILE 365 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est Media 365TODO domicilié(e) 73 Rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 067 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque A DOMICILE 365 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DOMICILE 365 est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Media 365 a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY 365 , MERCATO 365 , Les enfants du pixel , FOOT 365 , 26 lettres , L'Odyssée du Sport , CINEPOLIS , Passe à la boutique , Family Prod , PRODUCT


Media 365, SASU - 73 Rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France - SIREN 432067601


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 18 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787197 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.