A DOMICILE 365
Présentation de la marque A DOMICILE 365
Déposée le 14 septembre 2012 par Media 365TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A DOMICILE 365 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A DOMICILE 365 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DOMICILE 365 est expirée depuis le 14 septembre 2022.
Media 365 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 18 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787197 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18