Déposée le 20 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MEDI THAU MAREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'HUITRE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDI THAU MAREE domicilié(e) Lieu-dit Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 691 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BES Claude domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque L'HUITRE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDI THAU MAREE, Société Anonyme - Lieu-dit Montpénèdre - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 401691993
BES Claude - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°499201 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-01-21
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2011 n°2475446 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 21 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°752213 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Huîtres non vivantes. Coquillages non vivants. Mollusques comestibles. Poisson. Poisson conservé. Poisson saumure. Produits de la pêche et produits conchylicoles à l'exception de : viande, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Huîtres vivantes, coquillages vivants, crustacés vivants, mollusques vivants, œufs de poisson, poissons vivants. Produits conchylicoles et produits de la pêche à l'exception de : produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Animaux vivants à l'exception de : fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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