Marque enregistrée - Marque en vigueur

T&S ECO ENERGIE
M. mëdi saïdi
T&S eco energie, sarl
M. vincent troeira

Numéro de dépôt :
4359601
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
T&S ECO ENERGIE de mëdi saïdi

Présentation de la marque T&S ECO ENERGIE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par monsieur mëdi saïdi, la Société à Responsabilité Limité (SARL) T&S eco energie, monsieur vincent troeira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T&S ECO ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur mëdi saïdi domicilié(e) 5 rue de la rose bleue - 77184 - emerainville - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) T&S eco energie domicilié(e) 31 avenue du 4 aout 1789 - 77184 - emerainville - France, monsieur vincent troeira domicilié(e) 31 avenue du 4 aout 1789 - 77184 - emerainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent troeira domicilié(e) 31 AVENUE 4 aout 1789 - 77184 - EMERAINVILLE - France.

La marque T&S ECO ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T&S ECO ENERGIE arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


M. mëdi saïdi - 5 rue de la rose bleue - 77184 - emerainville - France

T&S eco energie, sarl - 31 avenue du 4 aout 1789 - 77184 - emerainville - France

M. vincent troeira - 31 avenue du 4 aout 1789 - 77184 - emerainville - France


M. vincent troeira - 31 AVENUE 4 aout 1789 - 77184 - EMERAINVILLE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité ; Panneaux solaires ; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité Appareils de commande à distance pour installations de climatisation ; Dispositifs de mesurage et de contrôle pour la technologie de la climatisation ;

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ; Installation d'appareils de climatisation destinés à être utilisés dans des salles blanches ; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils de climatisation.