Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAXO2
MEDI-FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3778134
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
FRAXO2 de MEDI-FRANCE

Présentation de la marque FRAXO2

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAXO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDI-FRANCE domicilié(e) 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 995 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ROZE domicilié(e) 3 bis ECOLE DE DROIT - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque FRAXO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAXO2 est expirée depuis le 28 octobre 2020.

MEDI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LSA System , Mediled , Lifter System RF , Light Motion


MEDI-FRANCE, SARL - 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France - SIREN 518995469


PASCAL ROZE - 3 bis ECOLE DE DROIT - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique.