Marque expirée - Marque en non vigueur
SVELTANCE
Numéro de dépôt :
3594916
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
Présentation de la marque SVELTANCE
Déposée le 20 août 2008 par MEDI DUBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVELTANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTANCE est expirée depuis le 20 août 2018.
MEDI DUBAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39