La légende de NAPOLÉON-BONAPARTE TERRA MARIANA
Présentation de la marque La légende de NAPOLÉON-BONAPARTE TERRA MARIANA
Déposée le 27 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La légende de NAPOLÉON-BONAPARTE TERRA MARIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La légende de NAPOLÉON-BONAPARTE TERRA MARIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777895.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La légende de NAPOLÉON-BONAPARTE TERRA MARIANA est expirée depuis le 27 octobre 2020.
MEDEX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555029 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555028 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03