Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES et Paysage
MEDEVCO SAS

Numéro de dépôt :
3181103
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2012
TERRITOIRES et Paysage de MEDEVCO

Présentation de la marque TERRITOIRES et Paysage

Déposée le 29 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDEVCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRES et Paysage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDEVCO domicilié(e) 14, RUE RICHAUD,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDEVCO A. BOUDKA domicilié(e) 14, Rue RICHAUD,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque TERRITOIRES et Paysage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES et Paysage est expirée depuis le 29 août 2012.

MEDEVCO a également déposé les autres marques suivantes : SHOW BOAT , VERSAILLES CÔTÉS JARDINS LANDSCAPE, PRODUCTS & TECHNIQUES , SAMEEX – SALON DE L'AMENAGEMENT ET DES EQUIPEMENTS DEXTERIEURS.


MEDEVCO SAS - 14, RUE RICHAUD,78000 VERSAILLES - 78000 - France


MEDEVCO A. BOUDKA - 14, Rue RICHAUD,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Formation. Activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, congrès. Expositions à but culturel, éducatif. Production de films. Publication de livres Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.