Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDEVA
Medeva, SAS

Numéro de dépôt :
4106931
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
MEDEVA de Medeva

Présentation de la marque MEDEVA

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Medeva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Medeva domicilié(e) 9 Place du saulcy - 55300 - Saint-Mihiel - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 547 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medeva, Mlle Eva Polmard domicilié(e) 9 Place du Saulcy - 55300 - Saint-Mihiel - France.

La marque MEDEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDEVA est expirée depuis le 22 juillet 2024.

Medeva a également déposé les autres marques suivantes : MEDEVA LES METS D EVA POLMARD


Medeva, SAS - 9 Place du saulcy - 55300 - Saint-Mihiel - France - SIREN 800547416


Medeva, Mlle Eva Polmard - 9 Place du Saulcy - 55300 - Saint-Mihiel - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande et de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.