Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASMALIS
MEDEVA PHARMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794044
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque ASMALIS

Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MEDEVA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ASMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDEVA PHARMA domicilié(e) 6, place Boulnois, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 635 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB - France.

La marque ASMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASMALIS est expirée depuis le 27 mai 2009.

MEDEVA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ESILIS , OPERATION ANTI BOGUE , BECLOLIS , SALBUXAIR , SALBULIS , D'CLIC , BECLOXAIR


MEDEVA PHARMA, Société Anonyme - 6, place Boulnois, 75017 PARIS - France - SIREN 310635248


CABINET GEFIB - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341673 - Publication au BOPI 2002-02-25

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363494 - Publication au BOPI 2003-01-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Préparations et substances pharmaceutiques. Dispositifs pour inhalation, dispositifs doseurs pour inhalation, dispositifs pour inhalation de poudres sèches ; récipients pharmaceutiques destinés à des dispositifs pour inhalation.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.