Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ComparEHPAD
MEDERIC PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3786444
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
ComparEHPAD de MEDERIC PREVOYANCE

Présentation de la marque ComparEHPAD

Déposée le 30 novembre 2010 par la société MEDERIC PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ComparEHPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société MEDERIC PREVOYANCE domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mariette BORMANN, Association de Moyens Malakoff Médéric domicilié(e) 21, rue Laffitte - 75009 - PARIS - France.

La marque ComparEHPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComparEHPAD est expirée depuis le 30 novembre 2020.

MEDERIC PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : MALAKOFF MEDERIC INVENTER LE PASSEPORT PROTECTION SOCIALE ET LA MULTIRISQUE SANTE , Soliad' , Choréam , MESURE MANAGEMENT SANTE , VIGI Santé , Adéo , AUTONOVIE , malakoff médéric MONBILAN Santé


MEDERIC PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale - 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 775691181


Mariette BORMANN, Association de Moyens Malakoff Médéric - 21, rue Laffitte - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559080 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels pour le calcul, le test et la comparaison de prestations de santé ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques, optiques ; interfaces (informatique) ; processus (unités centrales de traitement) ; scanneurs (explorateurs) (informatique) ;

Assurances ;

Services d'agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données dans le domaine de la santé, des prestations hospitalières, des réservations de services hôteliers ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; information en matière de télécommunication ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général ;

Assistance médicale ; services de santé ; service de télémédecine ; services hospitaliers ; chirurgie esthétique ; consultation en matière de pharmacie ; chiropractie ; désintoxication ; implantation de cheveux ; massage ; physiothérapie ; services d'aromathérapie ; services de banques de sang ; services de fécondation in vitro ; service de stations thermales ; service d'insémination artificielle ; services d'opticiens ; service d'un psychologue ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; sanatoriums.