Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boutique Sans Frontières
MEDECINS SANS FRONTIERES, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4215888
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2025
Boutique Sans Frontières de MEDECINS SANS FRONTIERES

Présentation de la marque Boutique Sans Frontières

Déposée le 7 octobre 2015 par l'association loi 1901 MEDECINS SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Boutique Sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS SANS FRONTIERES domicilié(e) 8 rue Saint-Sabin - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Boutique Sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boutique Sans Frontières arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

MEDECINS SANS FRONTIERES a également déposé les autres marques suivantes : MSF , MEDECINS SANS FRONTIERES INTERNATIONAL , MEDECINS SANS FRONTIERES , MEDECINS SANS FRONTIERES , 5 EUROS PAR MOIS , OPERATION UNE CONSULTATION PAR MOIS , 1 EURO PAR JOUR , MSF , MEDECINS SANS FRONTIERES EUROPE , CHIRURGIENS SANS FRONTIERES


MEDECINS SANS FRONTIERES, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Saint-Sabin - 75011 - PARIS - France


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; housse de protection pour téléphones portables ;

Papier, produits de l'imprimerie notamment affiches, brochures, tracts, prospectus, catalogues, revues, journaux, périodiques, cartes postales, cartes de voeux, livres, marque pages pour livres, calendriers, albums, crayons, blocs (papeterie), enveloppes, photographies, clichés et tous autres produits de l'imprimerie destinés à promouvoir l'activité d'une association à but humanitaire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; articles de maroquinerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bols ; tasses ; verres ; couverts ; vaisselle ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; foutas ; foulards ; linge de table et de lit ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; peluches ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente en gros et au détail de produits pharmaceutiques et vétérinaires, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, de matériel médical ; services d'approvisionnement pour des tiers (centrale d'achat) : achat pour les tiers des produits et services visés par la marque ; administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison de marchandises et matériel médical ; gestion administrative, commerciale et comptable ; conseils pour l'organisation et la gestion administratives, commerciales et comptables à destination de l'aide humanitaire médicale aux populations en difficulté ; publicité ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) ; gestion de campagnes de collecte de fonds ; campagnes promotionnelles ; promotion des activités d'aide humanitaire d'une association dans le but de collecter des financements ; exploitation (gestion) d'une base de données médicale ; services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; housse de protection pour téléphones portables ; service de vente en gros et au détail de papier, produits de l'imprimerie notamment affiches, brochures, tracts, prospectus, catalogues, revues, journaux, périodiques, cartes postales, cartes de voeux, livres, marque pages pour livres, calendriers, albums, crayons, blocs (papeterie), enveloppes, photographies, clichés et tous autres produits de l'imprimerie destinés à promouvoir l'activité d'une association à but humanitaire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; services de vente en gros et au détail de cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; articles de maroquinerie ; services de vente en gros et au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bols ; tasses ; verres ; couverts ; vaisselle ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; services de vente en gros et au détail de tissus et produits textiles ; jetés de lit ; tapis de table ; foutas ; foulards ; linge de table et de lit ; services de vente en gros et au détail de vêtements, chaussures, chapellerie ; services de vente en gros et au détail de jeux, jouets ; peluches ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël.