Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEDECINS DU MONDE
MEDECINS DU MONDE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98729281
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2028

Présentation de la marque MEDECINS DU MONDE

Déposée le 21 avril 1998 par l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDECINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE domicilié(e) 62 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MEDECINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDECINS DU MONDE arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

MEDECINS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ UNE MARRAINE DE FRANCE , EXCEL , (Marque figurative) , MEDECINS DU MONDE , K.A.P. KIT ACCES PREVENTION , MDM , FONDATION DES AMIS DE MEDECINS DU MONDE , Merci Semaine du souvenir , URGENCE DURABLE , MISSION FRANCE


MEDECINS DU MONDE, Association régie par la loi de 1901 - 62 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement avec limitation le 21 avril 2008 n°2370809 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678956 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométrique, boîtes à allumettes en métaux précieux, parures d'or jaune, amulettes, parures d'argent, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, bagues, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes à cigare, boîtes à cigarettes, boîtes à thé, bonbonnières, boucles d'oreilles, bougeoirs, boules à thé, boutons de manchettes, bracelets, montres bracelets, bracelets de montres, breloques, broches, cafetières, candélabres, casses noix, cendriers, fume-cigares, fume-cigarettes, étui à cigarettes, colliers, coquetiers, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, flacons, horloges, horlogerie, médailles, montres, passoires, pendules, pendulettes, perles, pierrerie, pierres fines, poivriers, strass, vases, tous ces produits étant en matières précieuses. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, boîtes en cuir ou en carton cuir, bourses, cannes de parapluie, cannes et sièges, cartables, colliers de chien, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits “ vanity case ”, imitation du cuir, lanière de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, gibecières, malles, moleskines, ombrelles, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écolier, sacs de campeurs, sacs de voyage, simili-cuir, trousses de voyage, maroquinerie, valises. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de table, linge de table, tissus d'ameublement, brocard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie et la broderie, chambres, chiffons, toiles cirées, nappes, tissus de coton, cotonnade, sacs de couchage, courtepointes, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, crépon, crêpe, damas, draps, édredons, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étamine, étoffes, étiquettes en tissu, fanions non en papier, flanelle, gants de toilette, jersey, tissus de jute, étoffe de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table, molesquine, moustiquaires, plaids, rayonne, ronds de table, saris, serviettes de table, tissus de soie, stores, tapis de table, taffetas, tenture murale en matière textile, tissus, tissus élastiques, tissus adhésifs collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux, toiles, tricots, velours. Publicité et affaires notamment affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, étude de marché, location de matériel publicitaire, engagement de personnel, bureaux de placement, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherche de marché, informations statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Collectes, collectes de bienfaisance, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, émission de chèques de voyage, services de financements pour personnes en difficulté, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortune, gérance d'immeubles, organisation de loteries, services de parrainage financier. Agences de logement. Communications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, services téléphoniques, services télex. Transport et entreposage, notamment accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, transport en automobile, transport en bateau, location de bateaux, camionnage, transport en chaland, transport en chemin de fer, débarquement, fret, location d'automobiles, location de garages, de véhicules, de voitures, de wagons, transports maritimes, organisation de voyages, transport de passagers, remorquage, renflouage de navires, services de sauvetage, sauvetage de navires, services de transit, transports fluviaux. Imprimerie. Education et divertissement, abonnement à des journaux, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, organisation de concours, enseignement par correspondance, distribution de journaux, divertissement, divertissement radiophonique, télévisé, édition de textes, enseignement, production de films, instruction, prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrement sonore, location de décors de spectacles, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Reportages photographiques, photographie, reportages. Accompagnement, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, étude de projets, expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, pouponnières. Restauration, location de chambres. Maisons de repos et de convalescence, cliniques, services hospitaliers et médicaux, maisons de retraite pour personnes âgées, services d'opticiens, physiothérapie, pensions, dispensaires, location de matériel pour exploitation agricole. Accompagnement en société, crémation, enquêtes sur personnes portées disparues, location d'habits.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.