MEDECINS DU MONDE Association régie par la Loi de 1901
Numéro de dépôt :
1564466
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
Présentation de la marque MEDECINS DU MONDE
Déposée le 3 novembre 1989 par l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEDECINS DU MONDE »
Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE domicilié(e) 62 rue Marcadet,75018 PARIS (dossier no 2370815) - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2370815) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDECINS DU MONDE Association régie par la Loi de 1901 - 62 rue Marcadet,75018 PARIS (dossier no 2370815) - 75018 - France
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2370815) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 21 avril 2008 n°2370815 - Publication au BOPI 2008-04-21
Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206050 - Publication au BOPI 1996-09-12
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2113988 - Publication au BOPI 2008-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Errata sur les renouvellements - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométrique, boîtes à allumettes en métaux précieux, parures d'or jaune, amulettes, parures d'argent, argenterie (vaisselle), objets d'arts en métaux précieux, bagues, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes à cigare, boîtes à cigarettes, boîtes à thé, bonbonnières, boucles d'oreilles, bougeoirs, boules à thé, boutons de manchettes, bracelets, montres bracelets, bracelets de montres, breloques, broches, cafetières, candélabres, casses noix, cendriers, fume-cigares, fume-cigarettes, étui à cigarettes, colliers, coquetiers, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, flacons, horloges, horlogerie, médailles, montres, passoires, pendules, pendulettes, perles, pierrerie, pierres fines, poivriers, strass, vases, tous ces produits étant en matières précieuses. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, boîtes en cuir ou en carton cuir, bourses, cannes de parapluie, cannes et sièges, cartables, colliers de chien, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits “ vanity case ”, imitation du cuir, lanière de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, gibecières, malles, moleskines, ombrelles, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écolier, sacs de campeurs, sacs de voyage, simili-cuir, trousses de voyage, maroquinerie, valises. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de table, linge de table, tissus d'ameublement, brocard, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie et la broderie, chambres, chiffons, toiles cirées, nappes, tissus de coton, cotonnade, sacs de couchage, courtepointes, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, crépon, crêpe, damas, draps, édredons, essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étamine, étoffes, étiquettes en tissu, fanions non en papier, flanelle, gants de toilette, jersey, tissus de jute, étoffe de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table, molesquine, moustiquaires, plaids, rayonne, ronds de table, saris, serviettes de table, tissus de soie, stores, tapis de table, taffetas, tenture murale en matière textile, tissus, tissus élastiques, tissus adhésifs collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux, toiles, tricots, velours. Collectes, collectes de bienfaisance, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, émission de chèques de voyage, services de financements pour personnes en difficulté, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortune, gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers services de mécénat. Organisation de loteries.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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