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Marques déposées par l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE
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K.A.P. KIT ACCES PREVENTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

K.A.P. KIT ACCES PREVENTION
MEDECINS DU MONDE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
95558988
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2025

Présentation de la marque K.A.P. KIT ACCES PREVENTION

Déposée le 17 février 1995 par l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.A.P. KIT ACCES PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE domicilié(e) 62 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque K.A.P. KIT ACCES PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque K.A.P. KIT ACCES PREVENTION arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

MEDECINS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ UNE MARRAINE DE FRANCE , EXCEL , (Marque figurative) , MEDECINS DU MONDE , MDM , FONDATION DES AMIS DE MEDECINS DU MONDE , Merci Semaine du souvenir , URGENCE DURABLE , MISSION FRANCE , COLOMBE DE BRONZE


MEDECINS DU MONDE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 62 rue Marcadet - 75018 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279608 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578792 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, sérums, ouate à usage médical, tampons à usage médical, alcools médicinaux, acides à usage pharmaceutique, à savoir acide citrique en poudre, acide citrique dilué, eau stérile.Appareils et instruments médicaux, préservatifs, seringues, malettes spéciales pour instruments médicaux, à savoir malettes sous forme de cylindres.Services d'aide humanitaire, consultations en matière de pharmacie, consultations en matière médicale, services médicaux, services hospitaliers, services d'informations médicales, services de prévention médicale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.