Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL
MEDECINS DU MONDE, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1663548
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 4 mai 1988 par l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS DU MONDE domicilié(e) 67 avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 4 mai 1998.

MEDECINS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ UNE MARRAINE DE FRANCE , (Marque figurative) , MEDECINS DU MONDE , K.A.P. KIT ACCES PREVENTION , MDM , FONDATION DES AMIS DE MEDECINS DU MONDE , Merci Semaine du souvenir , URGENCE DURABLE , MISSION FRANCE , COLOMBE DE BRONZE


MEDECINS DU MONDE, association régie par la loi de 1901 - 67 avenue de la République, 75011 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205106 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161094 - Publication au BOPI 1993-07-19

Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, journaux, périodiques, cahiers, carnets, atlas, autocollants, décalcomanies, crayons, stylos, supports en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, livres, prospectus, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastique pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, brochures, calendriers, catalogues, publications.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, service des conseils pour l'organisation et la direction des affaires, location de panneaux d'affichage, agence d'import-export, agence d'informations commerciales, analyses du prix de revient, transcription de communications, diffusion d'échantillons, diffusion d'agences publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, ventes aux enchères, étude de marché, recherche de marché, location de matériels publicitaires, projet dans le domaine des affaires, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, informations statistiques, vérification de comptes.Collectes de capitaux ou objets destinés à être offerts à des tiers, collectes de bienfaisance, service de gestion, service d'achat d'espaces publicitaires, régie publicitaire, recherche de mécènes, recherche de financement par la publicité, opérations financières, placements de fonds, constitutions de fonds, services de financement, gérance d'immeubles, estimation immobilière, gérance de biens immobiliers;investissement de capitaux, location de propriétés immobilières, organisation de loterie.Communications, mercatique, conseils en mercatique, conseils en communication, conseils en publicité, opérations de relations de presse, opérations de relations publiques, agence d'informations, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, distribution du courrier, organisation de publipostage, service télématique accessible par un code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, transmission de messages. Education et divertissements, abonnement de journaux, organisation de concours, enseignement par correspondance, location de décors de spectacle, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, publication de livres, services de loisirs, organisation de stages de formation, organisation de colloques, organisation de séminaires, édition de livres, édition de revues, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires, services de dessinateurs, reportages, programmation pour ordinateur, organisation d'expositions, services d'aide humanitaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.