Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION-ECOLE
MEDECINS DU MONDE, Association franÇaise régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1558313
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque ACTION-ECOLE

Déposée le 3 novembre 1989 par MEDECINS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEDECINS DU MONDE, Association franÇaise régie par la loi de 1901, domicilié(e) dont le siège se trouve 67 Avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ACTION-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION-ECOLE est expirée depuis le 3 novembre 1999.

MEDECINS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ UNE MARRAINE DE FRANCE , EXCEL , (Marque figurative) , MEDECINS DU MONDE , K.A.P. KIT ACCES PREVENTION , MDM , FONDATION DES AMIS DE MEDECINS DU MONDE , Merci Semaine du souvenir , URGENCE DURABLE , MISSION FRANCE


MEDECINS DU MONDE, Association franÇaise régie par la loi de 1901 - dont le siège se trouve 67 Avenue de la République, 75011 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, cartes magnétiques d'identification, disques acoustiques, bandes magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, caméras, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils d'enseignement, disques audio-numérique, compacts disques, disques laser.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, boîtes en cuir ou en carton cuir, bourrellerie, bufletterie, cannes de parapluie, cannes - sièges,cartables, cartons en cuir, porte-cartes, colliers de chien, colliers pour animaux, coffres de voyage, couvertures en cuir, couvertures en peaux, imitation de cuir, lanières de cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpiniste, sacs d'écolier, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de cuir, serviettes d'écolier, similicuir, trousses de voyage, valises, coffres de voyage, ombrelles, parapluies, parasols, porte-monnaie, portefeuilles, gibecières, boîtes en cuir, porte-cartes, portes documents.Vêtements, chaussures, chapellerie, costumes de bain, maillots de bain, blouses, bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, brodequins, caleÇons, chemises, ceintures, casquettes, châles, robes de chambres, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chemisettes, coiffes, collants, vêtements confectionnés, corsages, costumes, cravates, écharpes, espadrilles, foulards, gabardines, gants, souliers de gymnastique, imperméables, jersey, jupes, layette, lingerie de corps, maillots, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, peignoirs, pélerines, pelisses, costumes de plage, pull-over, pygamas, robes, robes de chambres,sandales, slips, souliers, sous-vêtements, vestes, uniformes, pochettes, pantalons. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël, boîtes de jeux, ballons de jeux, jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, marionnettes, poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées, skis, planches à voile, toupies, cerfs volants, modèles réduits de véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].