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Marques déposées par l'association loi 1901 MEDECINS DE LOISIRS
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SOS VISITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS VISITES
MEDECINS DE LOISIRS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99830468
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque SOS VISITES

Déposée le 15 décembre 1999 par l'association loi 1901 MEDECINS DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS VISITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 MEDECINS DE LOISIRS domicilié(e) 16 rue des Pétignys, 21300 CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond GAUYACQ Président de l'Association Médecins de Loisirs - France.

La marque SOS VISITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS VISITES est expirée depuis le 15 décembre 2009.

MEDECINS DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : VISITES ET URGENCES MEDICALES , ALLO DOCTEUR , ALLO MEDECINS D'URGENCE


MEDECINS DE LOISIRS Association Loi 1901 - 16 rue des Pétignys, 21300 CHENOVE - France


Monsieur Raymond GAUYACQ Président de l'Association Médecins de Loisirs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356583 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 23 janvier 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°314516 - Publication au BOPI 2001-01-23

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.