CONSTANCE
Présentation de la marque CONSTANCE
Déposée le 25 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDECINE & TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 25 février 2020.
MEDECINE & TRADITION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 5 octobre 2000 - Retrait partiel n°308947 - Publication au BOPI 2000-10-05
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495484 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438491 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23