Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSES
Meddy JACOBY-KOALY

Numéro de dépôt :
3769146
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
ACSES de Meddy JACOBY-KOALY

Présentation de la marque ACSES

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par Meddy JACOBY-KOALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Meddy JACOBY-KOALY domicilié(e) 1 rue Léon Blum - 97111 - MORNE-à-L'EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meddy JACOBY-KOALY domicilié(e) 1 rue Léon Blum - 97111 - MORNE-à-L'EAU - France.

La marque ACSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSES est expirée depuis le 24 septembre 2020.


Meddy JACOBY-KOALY - 1 rue Léon Blum - 97111 - MORNE-à-L'EAU - France


Meddy JACOBY-KOALY - 1 rue Léon Blum - 97111 - MORNE-à-L'EAU - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.