Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) MEDAS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDAS SA domicilié(e) 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 914 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDAS, SA domicilié(e) 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France.
La marque IRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDAS SA, SOCIETE ANONYME - 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France - SIREN 310914544
MEDAS, SA - 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606706 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12
« Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d'enseignement : caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs ». « Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d'enseignement : jeux automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ». « Publicités. Gestion des affaires commerciales et administratives ».
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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