Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP VERT
MEDAS SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94532233
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
04/08/2024

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) MEDAS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDAS SA domicilié(e) 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 914 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEDAS, SA domicilié(e) 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France.

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP VERT arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

MEDAS SA a également déposé les autres marques suivantes : MEDAS , Step , PERL ESCAPE , GIBRALTAR , SCAPIN , DAKINI , Volcane , METEAS , MERAK , DUMBBELL


MEDAS SA, SOCIETE ANONYME - 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France - SIREN 310914544


MEDAS, SA - 57 AVENUE DOUMER - 03200 - VICHY - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275761 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284957 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571413 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques y compris la TSF, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d'enseignement : appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).