Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET HOME
MEDARD Georges

Numéro de dépôt :
3142187
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012
SWEET HOME de MEDARD Georges

Présentation de la marque SWEET HOME

Déposée le 17 janvier 2002 par MEDARD Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est MEDARD Georges, domicilié(e) La Croix, 87260 ST HILAIRE BONNEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT - France.

La marque SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOME est expirée depuis le 17 janvier 2012.

MEDARD Georges a également déposé les autres marques suivantes : EMMA DE GREGE CREATION PARIS , HOME SWEET HOME


MEDARD Georges - La Croix, 87260 ST HILAIRE BONNEVAL - France


Cabinet BALLOT - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355739 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Coutellerie, fourchettes et cuillères. Lampes, abat-jour, appareils d'éclairage. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bonbonnières, bougeoirs, assiettes, tasses, soucoupes, plats, théières, cafetières, non électriques, vases, le tout non en métaux précieux. Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison, couvertures de lit, linge de lit, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles, linge de table (non en papier) . Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.