(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660690.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2021.
MEDA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 19 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204913 - Publication au BOPI 1996-07-19
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186907 - Publication au BOPI 2000-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363493 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457528 - Publication au BOPI 2007-07-23
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469919 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Errata sur les renouvellements - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40