SPASMONAL
Présentation de la marque SPASMONAL
Déposée le 11 décembre 1997 par la société étrangère Meda AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPASMONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 26 novembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASMONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMONAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.
Meda AB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449032 - Publication au BOPI 2007-02-22
Publication - Publication au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349588 - Publication au BOPI 2007-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Republication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Inscription le 2 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574989 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-02
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665761 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04