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Marques déposées par l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT
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" LA ROUTE DES OASIS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA ROUTE DES OASIS "
ASSOCIATION MED.EURO.NAUT.

Numéro de dépôt :
93459814
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque " LA ROUTE DES OASIS "

Déposée le 12 mars 1993 par l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « " LA ROUTE DES OASIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT domicilié(e) Zone artisanale La Bayette, 83220 LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CONSTANTIN President de l'Association MED.EURO.NAUT. - France.

La marque " LA ROUTE DES OASIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA ROUTE DES OASIS " est expirée depuis le 12 mars 2003.

MED.EURO.NAUT a également déposé les autres marques suivantes : BORDEE BIZERTINE , " BORDEE MALTAISE "


ASSOCIATION MED.EURO.NAUT. - Zone artisanale La Bayette, 83220 LE PRADET - France


Monsieur Bernard CONSTANTIN President de l'Association MED.EURO.NAUT. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Courses de voiliers et bateaux; Courses de voiliers et bateaux

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.