Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD+
MED ENTERPRISES LIMITED, société organisée selon les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
3970329
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
MOD+ de MED ENTERPRISES LIMITED

Présentation de la marque MOD+

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la société MED ENTERPRISES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société MED ENTERPRISES LIMITED domicilié(e) 21/F Sing Ho Finance Building, 166-168 Gloucester Road, WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque MOD+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD+ est expirée depuis le 20 décembre 2022.


MED ENTERPRISES LIMITED, société organisée selon les lois de Hong Kong - 21/F Sing Ho Finance Building, 166-168 Gloucester Road, WANCHAI - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boîtiers et pochettes de protection et de portage avec ou sans système d'accroche pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables. Boîtiers intégrant des batteries rechargeables et une électronique de gestion de charge pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables ; batteries électriques, accumulateurs électriques et connecteurs, packs batteries pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables. Supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur bicyclette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection en silicone avec armature plastique et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables ; sacs de portage pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables ; coques de protection pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet, téléphones portables, Smartphones (terminaux de poche), ordinateurs tablettes et ordinateurs portables.