Déposée le 5 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED'COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTO'VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED'COM domicilié(e) 24, rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions MED'COM domicilié(e) 24 rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque PHYTO'VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MED'COM - 24, rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France
Editions MED'COM - 24 rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
– produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical. – produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. – bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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