Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SERMENTS D'AMOURS CHRISTINE MECOEN BROCANTES ET GOURMANDISES
MECOEN M. Christine

Numéro de dépôt :
97679805
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque AU SERMENTS D'AMOURS CHRISTINE MECOEN BROCANTES ET GOURMANDISES

Déposée le 26 mai 1997 par MECOEN M. Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU SERMENTS D'AMOURS CHRISTINE MECOEN BROCANTES ET GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est MECOEN M. Christine, domicilié(e) 2 rue Tortueuse, 82200 MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mécoën Au "Serments d'Amours" - France.

La marque AU SERMENTS D'AMOURS CHRISTINE MECOEN BROCANTES ET GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SERMENTS D'AMOURS CHRISTINE MECOEN BROCANTES ET GOURMANDISES est expirée depuis le 26 mai 2007.


MECOEN M. Christine - 2 rue Tortueuse, 82200 MOISSAC - France


Madame Mécoën Au "Serments d'Amours" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

- Fruits conservés - La grappe de Chasselas de Moissac entière branchée conservée à l'alcool - Bouteilles, bocaux anciens

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.