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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECI
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SM@RT SUITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SM@RT SUITE
MECI, S.A.S

Numéro de dépôt :
4250162
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
SM@RT SUITE de MECI

Présentation de la marque SM@RT SUITE

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM@RT SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECI domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA LIMOISE, rue robert maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 063 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECI, M. Jean Jacques JUIN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA LIMOISE, rue robert maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France.

La marque SM@RT SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM@RT SUITE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

MECI a également déposé les autres marques suivantes : MECI , SM@RT PLUS , SM@RT LOGGER , SM@RT FLOW , TRACELEC , SM@RT U , MGC 16 , EXELEC


MECI, S.A.S - ZONE INDUSTRIELLE LA LIMOISE, rue robert maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France - SIREN 389063975


MECI, M. Jean Jacques JUIN - ZONE INDUSTRIELLE LA LIMOISE, rue robert maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759426 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.