Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULA
Numéro de dépôt :
1028063
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MODULA
Déposée le 20 septembre 1977 par MECI MATERIEL ELECTRIQUE DE CONTROLE ET INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULA est expirée depuis le 20 septembre 1987.
MECI MATERIEL ELECTRIQUE DE CONTROLE ET INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017