Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETESS
M. MECHINEAU Jean Pierre
M. BRELET Hubert

Numéro de dépôt :
3318299
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/10/2014
BRETESS de MECHINEAU Jean Pierre

Présentation de la marque BRETESS

Déposée le 14 octobre 2004 par monsieur MECHINEAU Jean Pierre et monsieur BRELET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BRETESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Les déposants sont monsieur MECHINEAU Jean Pierre domicilié(e) Begrolles - France et monsieur BRELET Hubert domicilié(e) 3 rue Theard,44430 LE LANDREAU - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MECHINEAU Jean Pierre domicilié(e) Begrolles - France.

La marque BRETESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETESS est expirée depuis le 14 octobre 2014.


M. MECHINEAU Jean Pierre - Begrolles - France

M. BRELET Hubert - 3 rue Theard,44430 LE LANDREAU - 44430 - France


M. MECHINEAU Jean Pierre - Begrolles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vins d'appellation d'origine Muscadet, Sèvre et Maine.