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Marques déposées par madame MECHIN-QUENSIERRE VALERIE
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CAP-PHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-PHARMA
Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE
M. QUENSIERRE JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
4006922
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2023
CAP-PHARMA de MECHIN-QUENSIERRE VALERIE

Présentation de la marque CAP-PHARMA

Déposée le 23 mai 2013 par madame MECHIN-QUENSIERRE VALERIE et monsieur QUENSIERRE JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP-PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont madame MECHIN-QUENSIERRE VALERIE domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France et monsieur QUENSIERRE JEAN-CHARLES domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France.

La marque CAP-PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-PHARMA est expirée depuis le 23 mai 2023.

MECHIN-QUENSIERRE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP-PHARMA.FR


Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France

M. QUENSIERRE JEAN-CHARLES - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France


Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; fongicides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.