Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE M. QUENSIERRE JEAN-CHARLES
Numéro de dépôt :
4006922
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2023
Présentation de la marque CAP-PHARMA
Déposée le 23 mai 2013 par madame MECHIN-QUENSIERRE VALERIE et monsieur QUENSIERRE JEAN-CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAP-PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Les déposants sont madame MECHIN-QUENSIERRE VALERIE domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France et monsieur QUENSIERRE JEAN-CHARLES domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE domicilié(e) 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France.
La marque CAP-PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-PHARMA est expirée depuis le 23 mai 2023.
MECHIN-QUENSIERRE VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP-PHARMA.FR
Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France
M. QUENSIERRE JEAN-CHARLES - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France
Mme MECHIN-QUENSIERRE VALERIE - 3 impasse Saint Wulfran - 91490 - MILLY LA FORET - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; fongicides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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