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Marques déposées par MECHERGUI HOUSSEM
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SHAMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMS
MECHERGUI HOUSSEM Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation
ELHAOUSSINE NOUREDINE Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation
XAVIER GAGNOLET Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation

Numéro de dépôt :
3362252
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
SHAMS de MECHERGUI HOUSSEM

Présentation de la marque SHAMS

Déposée le 31 mai 2005 par MECHERGUI HOUSSEM, ELHAOUSSINE NOUREDINE, XAVIER GAGNOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Les déposants sont MECHERGUI HOUSSEM Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation domicilié(e) 7 HAUTS DE MARCOUVILLE,95300 PONTOISE - 95300 - France, ELHAOUSSINE NOUREDINE Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation domicilié(e) 102 RUE DU JARD,51100 REIMS - 51100 - France, XAVIER GAGNOLET Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation domicilié(e) 27 RUE DU GENERAL DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECHERGUI HOUSSEM domicilié(e) 7 HAUTS DE MARCOUVILLE,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque SHAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMS est expirée depuis le 31 mai 2015.


MECHERGUI HOUSSEM Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation - 7 HAUTS DE MARCOUVILLE,95300 PONTOISE - 95300 - France

ELHAOUSSINE NOUREDINE Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation - 102 RUE DU JARD,51100 REIMS - 51100 - France

XAVIER GAGNOLET Agissant au nom et pour le compte de la société SHAMS en formation - 27 RUE DU GENERAL DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France


MECHERGUI HOUSSEM - 7 HAUTS DE MARCOUVILLE,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Planches de surf. Joaillerie, bijoux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].