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Marques déposées par l'association loi 1901 mecenat chirurgie cardiaque
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ELECTROCARDIOGRAMME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTROCARDIOGRAMME
mecenat chirurgie cardiaque association loi 1901

Numéro de dépôt :
3531781
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
ELECTROCARDIOGRAMME de mecenat chirurgie cardiaque

Présentation de la marque ELECTROCARDIOGRAMME

Déposée le 17 octobre 2007 par l'association loi 1901 mecenat chirurgie cardiaque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROCARDIOGRAMME »

Le déposant est l'association loi 1901 mecenat chirurgie cardiaque domicilié(e) 33 Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mecenat chirurgie cardiaque domicilié(e) 33 Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROCARDIOGRAMME est expirée depuis le 17 octobre 2017.

mecenat chirurgie cardiaque a également déposé les autres marques suivantes : AYEZ DU COEUR POUR QU'il EN AIT UN , LE CALENDRIER DU COEUR , LES KILOMETRES DU COEUR , VILLE du COEUR , UN COEUR UNE VOILE , LES PUTTS DU COEUR , LE RALLYE du COEUR , LA MAISON du COEUR , L'ÉTAPE DU COEUR , ÉCOLE DU COEUR


mecenat chirurgie cardiaque association loi 1901 - 33 Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


mecenat chirurgie cardiaque - 33 Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485562 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.