Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vélos du Cœur
Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde Association Loi 1901 Service du Professeur Francine leca

Numéro de dépôt :
3238428
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Les Vélos du Cœur de Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde

Présentation de la marque Les Vélos du Cœur

Déposée le 25 juillet 2003 par l'association loi 1901 Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vélos du Cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde domicilié(e) Hôpital Necker, 149, rue de Sèvres,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mécénat Chirurgie Cardiaque Professeur Francine Leca domicilié(e) Hôpital Necker, 149, rue de Sèvres,75015 Paris - 75015 - France.

La marque Les Vélos du Cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vélos du Cœur est expirée depuis le 25 juillet 2013.

Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde a également déposé les autres marques suivantes : L'Etape du Cœur , Un Cœur une Voile


Mécenat Chirurgie Cardiaque Enfants du Monde Association Loi 1901 Service du Professeur Francine leca - Hôpital Necker, 149, rue de Sèvres,75015 PARIS - 75015 - France


Mécénat Chirurgie Cardiaque Professeur Francine Leca - Hôpital Necker, 149, rue de Sèvres,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Activités sportives / culturelles publication de livres – production de films – organisation de colloques, conférences. Services de jeux en ligne. Véhicules, velos, cycles. Produit d'imprimeries. Brochures calendriers. Affiches cartes, livres journaux. Organisation de concours et d'expositions à buts de divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.